Clauses liées à avance et résiliation en cas de groupement

[zamzoum]

Bonjour,

Je prépare un DCE pour marché de travaux (MAPA 500 Keuros). Il est quasiment certain que nous n'aurons que des candidats en groupement. J'impose la solidarité du mandataire en cas de gpmt conjoint, nous conclurons donc soit avec un gpmt conjoint dont le mandataire est solidaire, soit avec un gpmt solidaire.

J'ai 2 questions.

Indiquez-vous dans vos CCAP des clauses particulières pour la résiliation dans ces cas-là ? Que se passe-t-il lorsque l'un de membres se trouve dans un cas justifiant la résiliation s'il était seul candidat ?

D'autre part, je m'interroge sur l'avance en cas de groupement.
Si la part de chaque membre est précisée, chacun reçoit-il un pourcentage de cette avance ou l'avance n'est-elle versée qu'au mandataire qui se débrouille ensuite dans son groupement (j'imagine que c'est lié avec le fait que l'on fasse les versements sur un seul ou plusieurs comptes) ?  Dans le premier cas, n'accorde-t-on d'avance qu'à ceux dont la part est supérieure à 50 K euros ?
Un des membres peut-il accepter l'avance et les autres la refuser ?
Je nage complètement dans tout ça...

Merci de vos réponses...

[speedy]

un marché donc un seul raisonnement pour la résiliation ou/et pour l'octroi ou non de l'avance :
1 - la solidarité du mandataire sert à pallier aux manquement des autres sinon quel intérêt ?
2 - le principe du droit à l'avance se vérifie sur le montant du marché  (> 50 000 ¤ et > 2 mois) mais si conjoints alors le calcul du montant de l'avance (et le contrôle de la GPD ou caution)  se fait membre par membre

[zamzoum]

Ce qui sous-entend :
- que vous ne précisez rien dans le CCAP pour la résiliation ?
- que les membres du groupement peuvent chacun selon leur souhait accepter ou refuser leur part de l'avance ?

[speedy]

en conjoint : oui c'est çà