Clause environnementale

[molecule54]

Bonjour,

Si on impose dans un marché la charte de chantier à faibles nuisances, est-ce une clause environnementale?

Merci d'avance.

[cpamoa]

oui et non, cela devient quasiment la règle da,s les chantiers, je crois mais alors là c'est vraiment de mémoire et à vérifier que c'est une des cibles du HQE. Pourquoi vous posez-vous la question ?

[molecule54]

Je me posais la question car dans l'avis du BOAMP nous devons indiquer s'il y a des clauses sociales et environnementales et comme la charte de chantier à faibles nuisances est contenue dans le DCE, je voulais savoir si cela pouvait être considéré comme une clause environnementale...?