MOE au forfait et non au poucentage

[speedy]

nouveau président du CNOA, Lionel Carli :
"Il ne faut plus parler d'honoraires au pourcentage, mais raisonner en temps à consacrer et de frais engager. "

http://www.achatpublic.info/index.php?option=com_content&task=view&id=18617&Itemid=40
Architectes et maîtres d'ouvrage : stop au « suicide collectif par Emmanuelle Maupin © achatpublic.info

[Naydje]

faut etre abonné pour le lire :-(

[speedy]

je sais, mais je donne la source ....

[fanchic]

"Il ne faut plus parler d'honoraires au pourcentage, mais raisonner en temps à consacrer et de frais engager. "

V½ux pieux...

[maka88]

Fanchic, pourquoi un "v½ux pieux" ? Je dis ça, je dis rien....je ne suis pas du tout un pro du sujet
Cela ne semble pas compliqué à mettre en ½uvre!  J'ai un tas de marchés de MOE a lancé prochainement, et je serais prêt à travailler en ce sens mais  il va falloir que je le justifie auprès de mes élus qui trouvent souvent que les MOE sont trop bien payée au vu des erreurs commises constatées ultérieurement. je ne les suis pas mais cela va demander un approche douce...

Est ce vraiment la bonne solution selon vous de passer au temps à consacrer où est-ce une revendication corporatiste pas forcément justifiée? L'article evoque plus les procédures adaptées mais les procédures formalisées peuvent être concernées ?

Toute doc sur le thème m'intéresse bcp, si vous avez des réf.

Merci

[speedy]

voeux pieux parce que les habitudes sont tenances, la preuve la loi MOP de 1985 a supprimer le % automatique mais nombreux sont les contrats de ce type ....
voir mes interventions sur le sujet .....

[bertrand]

Voeux pieux également tant que les maitres d'ouvrages n'auront pas pris l'habitude d'établir des programmes détaillés et stables assortis d'enveloppes prévisionnelles réalistes...

[beau temps]

Dans ce cadre, pouvez vous me dire ce que vous pensez de cette formule,

Forfait de rémunération

A la place de:
"Le forfait définitif de rémunération est le produit du taux de rémunération t fixé à l'acte d'engagement par le montant du coût prévisionnel des travaux sur lequel s'engage le maître d'oeuvre."

j'écrirais:
"Le forfait provisoire de rémunération fixé à l'article 2 de l'acte d'engagement devient définitif lors de l'engagement du maître d'oeuvre sur le coût prévisionnel des travaux.
Il est réévalué, dans le cadre de la négociation de l'avenant visé à l'article x (fixant le montant du coût prévisionnel des travaux que le maître d'oeuvre s'engage à respecter), dès lors que les critères ayant précédé la fixation du forfait provisoire se trouvent modifiés"
+ "à l'exclusion des modifications directement imputables à la maîtrise d'½uvre" ??

est ce correct? est trop restrictif?
pardon d'avance si c'est mauvais ;-)

[bertrand]

la formulation me parait compliquée et sujete à interpretation

je comprends peut-être mal mais j'ai l'impression que vous remplacer un forfait provisoire qui devient définitif par application d'une formule connue à l'origine du contrat par un forfait provisoire qui devient définitif en étant éventuellement réévalué selon une méthode qu'on discutera en temps voulu.

Pour arriver au réultat que vous attendez il vaut mieux oublier la notion de forfait provisoire et ne parler que de forfait tout court (définitif en somme) par exemple :

La rémunération du Moe est de XXX euros.

Cette rémunération pourra être modifiée par avenant en particulier au moment de l'approbation de l'avant projet et de son coût prévisionnel.

Toute modification de la rémunération devra être justifiée par une évolution du programme et/ou de l'enveloppe prévisionnelle et en sera en proportion de son incidence sur le temps passé et/ou les frais engagés par le maitre d'oeuvre (en ajoutant éventuellement : dans la limite de XX% de la rémunération initiale).

Là encore celà rapelle la nécessité de soigner le programme.

[beau temps]

la formulation me parait compliquée et sujete à interpretation

je comprends peut-être mal mais j'ai l'impression que vous remplacer un forfait provisoire qui devient définitif par application d'une formule connue à l'origine du contrat par un forfait provisoire qui devient définitif en étant éventuellement réévalué selon une méthode qu'on discutera en temps voulu.

En gros, je voulais simplement ne pas faire apparaître la formule de calcul automatique tx*montant travaux, même si j'ai un taux dans l'AE à titre indicatif

Pour arriver au réultat que vous attendez il vaut mieux oublier la notion de forfait provisoire et ne parler que de forfait tout court (définitif en somme) par exemple :

La rémunération du Moe est de XXX euros.

Cette rémunération pourra être modifiée par avenant en particulier au moment de l'approbation de l'avant projet et de son coût prévisionnel.

Toute modification de la rémunération devra être justifiée par une évolution du programme et/ou de l'enveloppe prévisionnelle et en sera en proportion de son incidence sur le temps passé et/ou les frais engagés par le maitre d'oeuvre (en ajoutant éventuellement : dans la limite de XX% de la rémunération initiale).

je peux donc supprimer toute allusion à un forfait provisoire/définitif?

[speedy]

oui  et en évitant le terme réévaluation que les archi comprendront nécessairement à la hausse .... il faut leur faire comprendre que çà peut aussi être à la baisse !

[beau temps]

oui  et en évitant le terme réévaluation que les archi comprendront nécessairement à la hausse .... il faut leur faire comprendre que çà peut aussi être à la baisse !

Oui, je crois qu'ils ne manqueraient pas de l'interpréter ainsi...

[maka88]

Perso, j'ai un peu peur que, dans le cas ou effectivement il y a des changements dans le prog, il soit difficile pour le Maître d'ouvrage de vérifier si l'augmentation est justifiée ou non.

[speedy]

de là à admettre que la rem est proportionnelle au coût des travaux y a quand même une marge  !!!!!