Accident de travail contractuel stagiairisé

[Gaspode]

Bonjour,

La collègue en charge des RH dans ma collectivité étant en arrêt depuis plus de 6 mois, j'ai repris avec une autre collègue son boulot (moi volet financier, elle volet administratif), et en plus du fait qu'on se forme sur le tas, on a découvert un sacré bordel dans lequel on patauge comme on peut. Mais là, on a vraiment un gros problème, et on commence à s'y noyer, alors je fais appel à toute personne qui pourrait nous aider.

Voilà le cas en question:
Un agent contractuel a été victime d'un accident de travail en mai 2008, qui a entraîné des soins médicaux et un arrêt de travail de quelques semaines; jusque là, pas de souci, l'AT a bien été déclaré dans les temps et pris en charge par la Sécu. L'agent a repris le travail, avec certificats médicaux prescrivant des soins sans arrêt de travail.
Au 1er janvier 2009, cet agent a été stagiairisé; et en avril, rechute de ses problèmes de santé liés à son accident, avec certificats médicaux de prolongation d'AT avec arrêt de travail.

Première question : de quel régime dépend cette rechute? Selon moi, du régime Sécu, l'AT étant antérieur à la stagiairisation; mais la collègue qui avait à l'époque traité le dossier a établi, en date du 2 janvier 2009, une attestation d'accident de travail avec prise en charge par la collectivité par le biais de son assurance, et aucun certificat médical depuis cette date n'a été envoyé à la Sécu. Là où ça commence à être drôle, c'est qu'aucune déclaration n'a été faite auprès de notre assureur statutaire, qui, quand je lui ai posé la question, m'a ri au nez en me disant que de toute façon on avait 60 jours pour déclarer les arrêts, alors un an et demi après, fallait pas rêver...! Je précise que tous les soins et hospitalisations ont été pris en charge depuis janvier 2009 directement par la collectivité.

L'agent a donc été à l'arrêt d'avril à octobre 2009; en octobre, certificat médical du médecin traitant prescrivant des soins sans arrêt de travail mais avec reprise à mi-temps thérapeutique; sur ce, consultation et accord de la médecine du travail, mais pas de saisie du comité médical ni de la commission de réforme, et pas d'arrêté de temps partiel thérapeutique. Cela fait maintenant plus d'un an que l'agent travaille à mi-temps, avec production de certificats médicaux tous les mois, quelques passages à la médecine du travail, quelques arrêts et des soins que la collectivité continue de prendre en charge.

Par ailleurs, l'agent n'a pas été titularisé au 1er janvier 2010, mais la CAP n'a apparemment pas été saisie pour prolonger son stage, et aucun arrêté n'a été pris dans un sens ni dans l'autre; d'après mon chef qui se serait renseigné auprès du CDG, on serait donc obligé de le titulariser au 1er janvier 2010. Mais est-ce qu'on peut titulariser un agent qui a été à l'arrêt pendant près de la moitié de son année de stage, et qui est à mi-temps thérapeutique depuis plus d'un an? Dans un autre sens, comme il s'agit d'un AT, ces absences rentrent-elles en compte pour sa titularisation, et le fait qu'aucun acte administratif n'accorde le temps partiel thérapeutique, celui-ci peut-il être pris en compte?

Voilà,  j'appelle au secours, car je n'ai pas trouvé d'aide ni auprès de la Sécu, ni auprès de notre assurance, ni auprès du CDG, on m'a répondu tout et son contraire, et souvent rien d'ailleurs. Alors tout avis issu de votre expérience est le bienvenu! Parce que d'une part je ne veux pas priver l'agent de ses droits, mais d'autre part il commence quand même à nous coûter très très cher pour pas grand chose, et surtout je ne vois pas comment on peut s'en sortir!

Alors merci d'avance pour votre aide et vos réponses, même partielles!