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groupement solidaire dans un groupement conjoint

Démarré par zoralarousse, Novembre 22, 2010, 12:04:00 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Arnaud LATRECHE

Citation de: Kpiaf le Novembre 24, 2010, 11:47:57 AM
Tu peux toujours essayer de vérifier (ce qui, soyons honnête, ne me semble pas aussi simple à faire que tu ne sembles le penser) mais, quel que soit le résultat, tu ne pourras pas écarter un groupement pour de tels motifs. Le Code est clair sur ce point, ce n'est pas moi qui ait inventé la règle de l'appréciation globale des capacités d'un groupement ! ;-))

Allez, j'ose... sauf si l'on démontre que, globalement, le groupement n'a pas la capacité d'assumer la solidarité ?

Kpiaf

Citation de: Arnaud LATRECHE le Novembre 24, 2010, 02:07:47 PM
Allez, j'ose... sauf si l'on démontre que, globalement, le groupement n'a pas la capacité d'assumer la solidarité ?

Alors ok !
Cela dit, tu me diras comment tu procèdes parce que, avec ce qu'on a, c'est loin d'être évident... Entre la déclaration appropriée de banque (qui ne concerne que le passé), les extraits de bilan des trois dernières années (qui, je l'espère rencontreront des personnes compétentes à fin d'analyse, ce qui n'est guère courant dans les services en charge de l'analyse) ou encore le CA en rapport avec l'objet du marché (qui ne livre que des informations tronquées), franchement la chose ne me semble pas évidente.
Bon... Reste la boule de cristal ! Mais elle n'est pas facile à utiliser et ses résultats ne sont pas garantis ! :-)))))))))))))))))))))
"Cedant arma togae"
Cicéron

Arnaud LATRECHE

Citation de: Kpiaf le Novembre 24, 2010, 03:46:07 PM
Alors ok !
Cela dit, tu me diras comment tu procèdes parce que, avec ce qu'on a, c'est loin d'être évident... Entre la déclaration appropriée de banque (qui ne concerne que le passé), les extraits de bilan des trois dernières années (qui, je l'espère rencontreront des personnes compétentes à fin d'analyse, ce qui n'est guère courant dans les services en charge de l'analyse) ou encore le CA en rapport avec l'objet du marché (qui ne livre que des informations tronquées), franchement la chose ne me semble pas évidente.
Bon... Reste la boule de cristal ! Mais elle n'est pas facile à utiliser et ses résultats ne sont pas garantis ! :-)))))))))))))))))))))

Je lis que finalement...tu es d'accord avec moi : attention à ne pas abuser du groupement solidaire...
Je n'utilise pas la boule de cristal, mais les dés : double 6, OK sinon pas OK (ça marche aussi pour les avenants) ;0))

Kpiaf

Citation de: Arnaud LATRECHE le Novembre 24, 2010, 04:32:09 PM
Je n'utilise pas la boule de cristal, mais les dés : double 6, OK sinon pas OK (ça marche aussi pour les avenants) ;0))

Heu... Si j'étais toi, je retiendrais la règle inverse : double 6 : OUT sinon OK !
(ça me semble moins dangereux, à moins que tu ne sois extrêmement chanceux ! :-)))))))))))
"Cedant arma togae"
Cicéron