Accord-cadre multi-attributaire - moins d'offres que de titulaires, keuspastil ?

[Dark]

Je dois lancer un accord-cadre multi-attributaire. Pour X raisons, je crains d'avoir moins d'offre que de titulaire à retenir (soit moins de 3)

Que se passe-t-il alors ? sous réserve que les candidatures et les offres soient toutes recevables, sont-ils tous retenu d'office ?

Vos lumières svp...

[Kpiaf]

Tu veux dire moins de réponses que de titulaires nécessaires ?
Cf. article 76 III. CMP : "(...) trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres".
Si tu en as moins, tu peux continuer, si tu en as trois et qu'ils sont tous dans les clous (capacité validée et offre recevable), tu leur attribues l'AC.
Pourquoi cela t'inquiète-il ?

[Dark]

Tu veux dire moins de réponses que de titulaires nécessaires ?

C'est cela...

Cf. article 76 III. CMP : "(...) trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres".
Si tu en as moins, tu peux continuer,

*Dark devient blonde *

Continuer quoi ? je ne comprend pas

si tu en as trois et qu'ils sont tous dans les clous (capacité validée et offre recevable), tu leur attribues l'AC.

Donc trois ou moins (tous recevable), je leur attribue l'AC d'office. OK.

Pourquoi cela t'inquiète-il ?

Parce que c'est mon 2e accord cadre seulement... * rougis *

[shorty]

C'est cela...


*Dark devient blonde *

Continuer quoi ? je ne comprend pas

La procédure !

[Dark]

Bref, je relance la procédure jusqu'à ce que j'en ai 3 ?

Comment ? marché négocié ?

[Michel]

Bref, je relance la procédure jusqu'à ce que j'en ai 3 ?

Ce n'est pas ce que j'ai interprété. Je pense que si 1 ou 2 ou 3 tu les retiens tous (s'ils conviennent, bien sur).
Sauf à vouloir réellement relancer pour avoir plus de candidats.

[shorty]

Vous pouvez continuer, du moment que vous en avez un de valide !

un, il devient mono-attributaire. si 2 les deux sont titulaires du marché....

[Dark]

C'est ce que je pensais.

Sauf avis contraire, je valide.

[Kpiaf]

*Dark devient blonde *

Mouais... Ben il y a encore du boulot avant que tu ne deviennes THE blonde ! :-)))

Continuer quoi ? je ne comprend pas

Continuer, au sens, poursuivre la procédure normalement...
Bref, même lecture que shorty ! ;-)