Marchés subséquents hors bordereau de prix plafonds

[trancestep]

Bonjour à tous,

Est - il possible selon vous de passer un marché subséquent de travaux sur un accord cadre de maçonnerie en incluant dans les docs de consultation du MS une DPGF ne faisant référence à aucun des prix plafonds prévus à l'accord cadre ?

Il s'agit d'une opération de travaux bien spécifiques. Il a été décidé de passer par un marché subséquent pour des raisons de délais très serrés (l'AC permet une consultation en 8 jours mini) et aussi pour être sur d'avoir une entreprise qui réponde.

Merci d'avance 

[speedy]

oui sinon ce serait seulement une sous famille d'accord cadre à savoir le  marché à bon de commande