marché de service et calcul des seuils

[HouseMD]

Bonjour,

Je lance un énorme S.O.S car je ne comprends plus rien. Computation des seuils et marchés, quel bor....del!

Tout d'abord, on n'a pas de nomenclature mais ça fait juste 3 ans que je demande du temps pour y travailler dessus, peut être un jour....

Voilà mon souci du jour:
Soit un marché de service: abonnement à un logiciel en ligne.

Un premier contrat a été signé il y a 3 ans pour une durée de 3 ans. Coût annuel 4000 € Hors taxes. Soit 12 000 €, soit en dessous des seuils, il n'y a pas eu de mise en concurrence.

Les trois ans sont presque terminés et le service souhaite signer à nouveau un contrat de 3 ans pour un coût de 12 000 €, toujours en dessous des seuils et sans mise en concurrence.

Pour moi ce n'est pas possible car c'est une sorte de saucissonnage annuel.

Cependant, c'est un contrat qui sera en dessous des seuils de mise en concurrence. Donc théoriquement possible.

D'où ma question: Peut-on souscrire dans ce cas un nouveau contrat avec le même prestataire et le même objet et ce sans mise en concurrence ?

merci de votre aide

[mighty]

Les services techniques peuvent tout à fait décider de signer un contrat de 3 ans au lieu de 4 pour rester en dessous du seuil de 15 000€. En vrai il pourrait signer chaque année un contrat d'un an s'ils le voulaient.
La question qu'il convient de se poser c'est : sur votre famille homogène vous atteignez quel seuil (achat prévisionnel à lancer sur cette année). Si vous savez pas, quels sont les autres contrats de ce style que vous allez lancer dans l'année ?

Sans nomenclature, c'est quand même difficile de s'y retrouver. Déjà que les computations font l'objet de longs longs échanges entre nous...

[HouseMD]

Merci beaucoup de votre réponse.

Lancement en famille homogène cette année.... Aucune idée. car sans nomenclature, difficile de dire ce qui est homogène en terme de logiciel.
Ici malheureusement, c'est fait au cas par cas, sans planification et le service des marchés "casse pieds" n'est jamais mais jamais attendu ou écouté...

[Ponta]

Si pas de nomenclature, le montage des marchés de 3 ans sans mise en concurrence, je dis OK.

D'autant que même si vous étiez avec des montants dépassant les 15 k€, vous pourriez utiliser l'article 35 si vous êtes captif de ce logiciel.