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actualisation ou révision

Démarré par zap, Novembre 07, 2008, 11:30:31 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

zap

dans un marché à tranches : si la tranche conditionnelle est affermie plus de trois mois après mon mois M0 dois-je mettre en oeuvre une clause d'actualisation ou de variation?

même question pour un marché qui comprend des phases. Ma phase 2 va débuter 1 an aprés mon mois M0 donc actualisation ou variation?

merci

On a pas de pétrole et on a pas d'idées...

bellecourgette


max

soit vous faites plus ferme actualisable soit du prix révisable

l'actualisation ne se fait qu'une fois s'il y a plus de 3 mois entre la date à laquelle le titulaire à fixé son prix et la date de début d'éxécution du marché cad le commencement de la tranche ferme

prix révisables vous fixé la périodicité que vous voulez (trimestrielle, semetrielle ou encore révision lors de l'affermissement de chaque tranche condtionnelle)
je ne suis pas un partisan convaincu de la loi du talion...mais il avait commis vraiment trop de crimes
un grand verre de lait......et bien frais s'il vous plaît!