marché à bons de commandes

[david17]

coucou à tous et à toutes, je me posais une question peux-on faire un accord-cadre à bon de commandes d'un an reconductible 3 fois avec simplement sans montant mini sur la durée totale du marché et un montant maxi sur la durée totale du marché ?

merci d'avance pour vos réponses.

[Vivaelparaguay]

non si le contrat dure un an, le maxi s'exprime sur l'année.

mais ça se "contourne" très facilement : un contrat d'une durée de trois ans, avec possibilité annuelle de résiliation pour vous à la date anniversaire, et un maxi exprimé sur cette durée de trois ans.

[Ponta]

coucou à tous et à toutes, je me posais une question peux-on faire un accord-cadre à bon de commandes d'un an reconductible 3 fois avec simplement sans montant mini sur la durée totale du marché et un montant maxi sur la durée totale du marché ?

Je le fais.
Ca me permet de jongler entre années fastes et années maigres. J'évite qu'une année faste ne me dure que 8 mois , alors que l'année d'avant je n'aurai consommé que 50 % du maxi annuel.

Le découpage des montants revêt une stratégie comptable et dépend aussi de la discipline des services utilisateurs. Si c'est le bazar dans la gestion, le maxi sur 4 ans peut être utile.

[Vivaelparaguay]

oui, et un maxi par an peut être utile aussi pour mettre des gardes fous si c'est vraiment TROP le bazar

[Ponta]

Donc pour résumer, les deux se font et chaque façon de faire a ses forces et ses faiblesses.

[Michel]

un contrat d'une durée de trois ans, avec possibilité annuelle de résiliation pour vous [...] , et un maxi exprimé sur cette durée de trois ans.

+1   c'est le mieux et le plus simple 

[anneclaudie]

Je croyais que les reconductions devaient être à l'identique.

[Michel]

Je croyais que les reconductions devaient être à l'identique.

avons nous dit autres choses ?

[anneclaudie]

avons nous dit autres choses ?

Non ?

[dominique]

coucou à tous et à toutes, je me posais une question peux-on faire un accord-cadre à bon de commandes d'un an reconductible 3 fois avec simplement sans montant mini sur la durée totale du marché et un montant maxi sur la durée totale du marché ?

merci d'avance pour vos réponses.

Qui dit marchés reconductibles, signifie que les mêmes stipulations sont perpétuées mais cela reste le même contrat (le Conseil d'État avait estimé qu'il ne s'agissait pas de marchés distincts : CE, 23 février 2005, n° 264.712) , mais rien n'empêche de mettre une clause conditionnelle à la possible reconduction exprimée en terme de seuil. C'est de la technique rédactionnelle.
Dominique Fausser