Travaux et nantissement

[Nabucco]

Soit un marché de travaux dont le montant forfaitaire est revu à la baisse conformément au CCAG ( avenant moins value). Doit on récupérer l'exemplaire unique pour modifier le montant? Si oui, le marché est déjà nanti, quelle est la procédure à suivre?

Merci à vous

[yfetrocho]

bien qu'il vous faut le récupérer...

[tragique_fernand]

je suppose qu'il faille agir comme en matière de sous-traitance : soit récupérer l'exemplaire unique pour le modifier, soit obtenir de l'établissement bancaire cessionnaire une attestation établissant que le nantissement opéré ne s'oppose pas à la conclusion de l'avenant en moins-value.

[Nabucco]

Merci bcp

[tragique_fernand]

Merci bcp

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