bordereau et marques

[moi]

Bonjour,

Dans un Bordereau est-ce légal de mettre un produit avec une marque et marquée aprés ou "équivalent ou similaire"?
Merci de vos réponses

[ulgo]

Bonjour,

Les marques sont a bannir absolument des DCE.

La mention "ou équivalent" est réservée aux normes (arrété du 28 aout 2006 relatif aux spécifications techniques dans les MP).

Cordialement

[speedy]

interdit sauf tolérance pour des produits très très spécifiques (vous risquez de devoir le justifier devant le juge)

[moi]

c'est un marché de fournitures pour les ateliers municipaux donc ce sont des mat spécifiques

[RV]

Bonjour,

Les marques sont a bannir absolument des DCE.

La mention "ou équivalent" est réservée aux normes (arrété du 28 aout 2006 relatif aux spécifications techniques dans les MP).

Cordialement

Sauf lorsque cela concerne la compatibilité avec votre matériel. Dans ce cas, vous annoncez la marque de vos matériels ou équipements au CCTP, et vous demandez un prix pour de la fourniture de même marque ou équivalente dont l'OE doit garantir la parfaite compatibilité.

[shorty]

Sauf lorsque cela concerne la compatibilité avec votre matériel. Dans ce cas, vous annoncez la marque de vos matériels ou équipements au CCTP, et vous demandez un prix pour de la fourniture de même marque ou équivalente dont l'OE doit garantir la parfaite compatibilité.

+1, surtout sur garantir la parfaite comptabilité

[ulgo]

Sauf lorsque cela concerne la compatibilité avec votre matériel. Dans ce cas, vous annoncez la marque de vos matériels ou équipements au CCTP, et vous demandez un prix pour de la fourniture de même marque ou équivalente dont l'OE doit garantir la parfaite compatibilité.

On est bien d'accord !