Repos compensateur

[afeco]

Ingénieur de la FPT, puis-je me prévaloir de repos compensateurs pour les heures supp que j'ai au compteur ?

[Ororo Munroe]

Ingénieur de la FPT, puis-je me prévaloir de repos compensateurs pour les heures supp que j'ai au compteur ?

normalement les catégories A ne peuvent récupérer leurs heures sup...

ps : ça va pas toi ? parce que les deux sujets que tu as créés en FPT me font craindre pour ton moral au boulot ...

[afeco]

Et tu n'as pas forcément tort...

[goran]

ben les RTT c'est pas fait pour ça ? je sais pas car nous on en a pas, mais vu qu'on passe à la badgeuse, me semble qu'on aura un compte-épargne temps ....

[afeco]

Non, Mâm, je parle de toutes les heures qui sont faites au delà du "temps légal" de 1607 heures.
Je pense aussi qu'en temps que cadre, il n'est pas possible de les récupérer et donc de les mettre sur un CET mais je me trompe peut être...?

[Atalante]

Chez nous, les cadres A ont des RTT mais c'est soumis à délibération. C'est un forfait, ce n'est pas "heure pour heure".

[afeco]

Dans le cadre des 35 heures, nous avons nous aussi des RTT qui nous conduisent à devoir effectuer 1607 heures annuelles.
MA question est donc : si, annuellement, je fais 1687 heures, puis je mettre les 80 heures supplémentaires soit 10 jours sur un CET ou non ?

Ma question est uniquement informative

[Atalante]

en théorie, oui. Mais tout dépend des délibs de ta collectivité.

[afeco]

La delib relative au CET ? Elle dit simplement qu'il est possible d'épargner des rtt, jours de congés et repos compensateurs.
Elle ne précise pas si les cadres sont concernés par lesdits repos.

Rien de plus non plus dans le protocole ARTT

[manug]

Sauf erreur il faut que tu examine plutôt le régime indemnitaire en vigueur chez toi.

Je pense que la perception d'IFTS exclus de fait la compensation d'heures supp par un autre biais.

[afeco]

Tout à d'accord Manug mais je suis dans la filière technique et l'IFTS n'existe pas

[manug]

Tout à d'accord Manug mais je suis dans la filière technique et l'IFTS n'existe pas

Mauvais... j'suis mauvais...... ;-)

Voir alors quelle prime ou indemnité a été prévu par le législateur pour cela.

A défaut, le réglement intérieur de la Collectivité devra prévoir les modalités de réalisation des heures supp et de fait leur modalités de compensation (récupération, CET...)

[afeco]

Pfff, mais on n'a pas de règlement intérieur...

[Atalante]

les ingénieurs chez moi ont un régime indemnitaire évidemment, ET des RTT.

L'un d'entre eux était dans ton cas, dans sa précédente collectivité (un SDIS) et connaît d'autres collectivités qui fonctionnent pareil.
Avec la badgeuse, ils ont un forfait de RTT correspondant à 37h30 par semaine de temps de travail (soit 12 jours RTT) + repos compensateur que la DRH leur signale toutes les 4h accumulées.

Donc oui, je pense que tu peux récupérer tes heures... si tu peux avec ta charge de travail évidemment.

[afeco]

Merci de ta réponse.
Il ne s'agit pas de récupérer ces heures mais de les épargner sur un CET.
JE verrai ça avec la DRH