accord-cadre et offres

[ck]

Bonjour,

Nous avons signé un A-C et allons le notifier. Il est multi-attributaire.
1.) Doit-on donner à chaque entreprise le nom des autres entreprises attributaires c-à-d par ex leur envoyer copie de la notification faite à chacune ?

2.) Nous voulons envoyer la consultation pour les marchés subséquents par mél avec AR. Est-ce réglo ?

3.) Nous ne mettons pas le DCE en ligne donc exigeons un envoi papier . J'ai peur que nous ne soyons en désaccord avec le code

[Semtram]

1.) Doit-on donner à chaque entreprise le nom des autres entreprises attributaires c-à-d par ex leur envoyer copie de la notification faite à chacune ? OUI
2.) Nous voulons envoyer la consultation pour les marchés subséquents par mél avec AR. Est-ce réglo ? l'avez vous prévu au RC initial

3.) Nous ne mettons pas le DCE en ligne donc exigeons un envoi papier . J'ai peur que nous ne soyons en désaccord avec le code le MS est en procédure formalisée ou MAPA ?

[speedy]

pourquoi ce oui à la question 1 ?

[shorty]

Pour la question 1, vous devez notifier à chaque candidat retenu, donné le nom de chaque candidat retenu, copie de la notif a chaque n'a pas d'intéret.

Maintenant dans votre avis d'attribution, il sera indiqué le nom de tous les titulaires donc ca revient au même !