Marché de travaux délais d'exécution

[agglo92]

Bonjour,

Dans un marché de travaux faisant référence au CCAG Travaux, vous paraît-il envisageable de déroger à l'article 19.2 qui impose de prolonger les délais d'exécution par voie d'avenant ?

Avec, par exemple, une clause rédigée comme suit : "A l'intérieur de la durée contractuelle du marché, les prolongations de délais peuvent être accordées par ordre de service"

Qu'en pensez-vous ?

[lepouch]

Je pense qu'il convient de se méfier de ce genre de pratique, surtout si le délai faisait partie des critéres de jugement des offres !

[speedy]

modification subtantielle, normal par avenant
par contre OS suspension et OS reprise .....

[agglo92]

merci à vous deux

OS de suspension et OS de reprise : je retiens l'idée !

ok avec vous sur le caractère substantiel... et en effet, le délai sera un critère de sélection des offres...