avenant trop tardif.

[maka88]

On a eu des travaux imprévus sur un marché formalisée. On ne pouvait pas prévoir avant
Problème ces travaux depassent 5 %  donc passage en CAO et Conseil.

Avec tout ce formalisme, selon le planning des conseild , l'avenant ne pourra être signé avant la fin du marché.

Comment faire? y a t-il une solution juridique ?

Merci

[Aliunda]

un OS d'interruption du délai puis de reprise après la notification de l'avenant,
en tout cas c'est ce qui me viens naturellement
qu'en pensent les autres ?

[maka88]

oui mais pour cette interruption, on peut la jusitifer conformément au CCAG ?

[Aliunda]

nous l'avons justifier en disant la vérité, c'est-à-dire que cela était nécessaire pour la validité juridique du contrat et pour retard dans exécution d'opérations à charge du maître d'ouvrage (dans le CCAG 19.21)
pour l'instant je n'ai pas de retour négatif mais c envore relativement récent