clause propriété intellectuelle d'un marché de maîtrise d'oeuvre

[Choup]

Bonsoir,

Est-ce que 'lun de vous a rédigé une telle clause notamment pour l'option A "concession des droits" car je patauge un peu sur la rédaction de la clause.

Je rentre de formation sur la passation et la rédaction des marchés de maîtrise d'oeuvre qui était animé par une personne chargée de la passation de ces marchés dans une des plus grandes villes de France. Apparemment même en faisant appel à leur service juridique, à la DAJ et à une batterie d'avocats, la clause à rédiger est encore très obscure.
Je ne vois pas comment m'en sortir seule !!
Si quelqu'un peut m'aider ce serait très sympa.

Merci

[RV]

Pas évidente cette clause sur la cession de droits d'auteur ou de propriété intellectuelle.
Pour le moment, je me limite à choisir entre A et B.