MAPA marché à bons de commandes: quantité et durée fixées après négociations

[crocol]

Hello,

je viens de lire un cahier des charges d'un mapa à bons de commande pour des fournitures qui indique que les quantités minimum et maximum du marché seront fixées à l'issue des négociations. Idem pour la durée du marché!

Ces éléments sont-ils susceptibles légalement de rentrer dans le champ de la négociation autorisée en MAPA? Est-ce une nouvelle pratique qui se développe et qui m'a échappé?

Merci

[Michel]

Mais en MAPA, justement vous devez vous adapter.
Dans le respect des grands principes . . .
vous faites le règlement de consultation QUE VOUS VOULEZ !
Vous êtes LIBRE . . .

[Amidala]

Mais la liberté a peut être des limites ?! Perso, je ne m'aventurerai pas jusqu'à là.... je fixerai durée et quantité dans mon MAPA

[lepouch]

Le marché à bons de commande indique déja une certaine incertitude du Pouvoir Adjudicateur sur ses propres besoins ...
C'est vrai qu'il est de plus en plus courant de voir des MBC (surtout en fournitures et services) très "flou" sur l'objet du marché.
L'article 5 du CMP ne doit pas être oublié : vous devez tout mettre en oeuvre pour évaluer vos besoins !
Il serait intéressant (pour donner un avis pertinent) de nous préciser l'objet du marché ..