sortie d'un groupement avant entrée!!!

[valentine]

j'avais x communes qui avaient décidé d'adhérer à un groupement de commande.
certaines ont déjà délibéré sur la conv° et auj, une des communes ne souhaite finalement plus y participer!!!!
dois-je refaire délibérer les communes? ou je demande juste un courrier au Maire pour un sans suite ou ?

[lepouch]

Bonjour,
Je pense que cela dépend du texte de la délibération de chaque commune : si la liste des communes est dans la délibération ou dans une de ses annexes, il conviendra de prendre une nouvelle délibération sinon pas de problème.

[valentine]

toutes les délib visent les membres du groupement mais n'y aurait-il pas une autre sol° car ca fait quand même 5 communes à redélibérer!!!

[lepouch]

Désolé, mais je ne vois pas d'autre solution ...
D'autres avis ?

[speedy]

c'est pour çà que je propose un noyau puis des adhésions au groupement déjà constitué ....

[tragique_fernand]

pour moi il n'y a pas d'intuitu personnae dans une convention de groupement de commandes, l'indication de ses membres dans la délibération décidant l'adhésion au groupement n'a aucun intérêt ni conséquence en cas de modification. D'ailleurs si un nouveau membre rejoint ultérieurement le groupement, si la convention l'autorise, les autres membres ne sont pas tenus de délibérer pour autoriser ou prendre acte.