bons de commandes et durée du marché

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dans un marché à bons de commandes, l'exécution de bons de commandes émis pendant la durée de validité du marché, peut-elle se poursuivre au-delà de cette durée ? et si oui dans quelle limite ? ex : marché expirant le 15 janvier, émission d'un bon de commande le 10 janvier pour une prestation à exécuter le 20 janvier ...

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art 77 du CMP:
1)les BC sont émis durant la période de validité du marché
2) leur durée d'exécution ne peut se prolonger dans des conditions qui méconnaissent l'obligation de remise en concurrence périodique
et 3)la durée d'exécution est fixée conformément aux conditions habituelles d'exécution des prestations faisant l'objet du marché ( complété par CCAG art 10.12 : délai d'exécution d'usage dans la profession si silence du marché).

la lecture combinée peut donner lieu à des différences d'appréciation.

notre pratique est, pour tenir compte de vos dates:
1- prestation récurrente, souvent avec facturation mensualisée ou au trimestre
commande avant le 10 janvier pour le mois entier de janvier ou 1er trimestre.
ex prestation de nettoyage: le nouveau marché est notifié au 1er mars, avec un mois de mise au point (reprise du personnel...)

2) commande de fourniture: le délai tient compte des usages ou des délais prévus au marché
ex commande de mobilier : 6 semaines de délais
commande 5 janvier, livraison et fin du marché le 20 février

3) prestation ponctuelle: en fonction de la date de réalisation, corrigée éventuellement des déllais de préparation
ex: prestation de réception le 20 janvier : commande sur nouveau marché actif du 11 janvier.
si cette prestation demandait une préparation (installation des stands....) supérieure à 10 jours; comande avant le 10 janvier sur marché en cours.

la question est plus délicate pour un marché découlant d'un accord cadre à BC sur 4 ans, et pour les durées d'exécution de ces marchés dèjà connues devant être supérieure à un an nous amène à prévoir un délai de signature de ces marchés ne pouvant excéder la fin de la 3ème année d'exécution. peut-être est-ce une prudence exagérée?

[cqmd]

en l'occurrence , notre marché concerne des prestations ponctuelles (transport d'enfants)  et prévoit une "durée d'exécution maximale des bons de commande" de 3 mois.

[jp]

une programmation trimestrielle (même si confirmation technique délais etc...par OS)et un délai prévu au marché: plus de problèmes