Travaux et CPE

[agglo92]

Bonjour à tous,

Nous réfléchissons actuellement à la possibilité d'optimiser la perf énergétique de nos bâtiments (vaste programme).

Et ma direction est chargée de réfléchir à des montages juridiques pertinents.

Donc, nous avons consulté la fiche Médiations n° 20 de la MIQCP ainsi que divers guides CPE (dont celui du ministère de l'Ecologie) et bof...

Voici ma question :

Selon vous, est-il possible, dans le cadre de travaux relevant de la loi MOP, de prévoir une consultation travaux allotie de la manière suivante :

- des lots travaux proprement dits
- un lot "optimisation énergétique" (s'apparentant à un CPE puisqu'il intègrerait, après GPA, une période d'exploitation et une obligation de résultat sur les objectifs énergétiques)

A noter que ma collectivité ne souhaite pas se lancer dans un PPP, donc la solution doit être traitée uniquement au travers du CMP...

Merci à tous de votre aide !

[agglo92]

Ca vous excite pas le neurone les CPE ?!

[agglo92]

Décidément...