mauvaise prestation avant notification

[dora]

Bonjour,

soit un marché de prestations intellectuelles de réalisations graphiques. Nous avions demandé des esquisses. Un candidat est retenu. Nous l'avons invité à plusieurs rdv depuis qu'il est apparu comme le mieux classé au vu du rapport d'analyse des offres. Or aujourd'hui, le contact passe plutôt très mal et il ne compte pas faire évolué son esquisse.
Nous n'avons pas encore notifié le marché, mais au vu des rapports et des entrevues houleux , il va être difficile de faire signer le pouvoir adjudicateur.
Comment écarter ce candidat franchement désagréable?

[Michel]

Un candidat est retenu. Nous l'avons invité à plusieurs rdv depuis qu'il est apparu comme le mieux classé au vu du rapport d'analyse des offres.

Dans le cadre de la consultation ; ou bien par anticipation de l'exécution du marché ?

Or aujourd'hui, [...] il ne compte pas faire évolué son esquisse.

Que dit le RC (si en phase consultation) ou le projet de marché (si en phase d'exécution) ; sur ce point ?
De quel CCAG dépendez-vous ?
Ses travaux sont-il sa Propriété Intellectuelle ?        & C°

[dora]

réponse anticipation à l'éxecution du marché
ccag pi

[Michel]

Comment écarter ce candidat franchement désagréable?

Il n'existe pas de marché avec lui. Vous ne le notifiez pas.

Mais vous avez à tord commencez l'exécution ! ! !
Donc voyez ce que vous l'avez fait travailler, et faite une transaction pour le payer (sauf si pas de travail ou dépense de sa part)

Et relancer votre consultation . . .
(et surtout n'exploitez pas ses travaux dont il détient la propriété intellectuelle ! ni maintenant ni jamais)

Éventuellement paufiner vos clauses de propriété et d'exploitation, dans la prochaine consultation.
et faites des phases, permettant l'arrêt "propre" du contrat si besoin.

[dora]

pour info nous avions une clause "obligation de résultat"
bien sur nous leur paierons les frais occasionnés
ce marché portait sur plusieurs chartes graphiques , peut-on déclarer sans suite pour motif d'intérêt général (finances) et relancer une consultation directe pour une charte graphique (le reste on verra plus tard) - estimation 15 000 ¤ HT
devra-t-on  reconsulter le cabinet  , en même temps je doute qu'ils aient vraiment envie de répondre

[Michel]

Ho ! tout est presque possible ; tant que l'on respecte les grands principes de la commande publique.
Si vous relancez, peaufiner votre DCE et futur contrat.
Voyez éventuellement à mettre des phases, qui sont faites pour faire une pause dans le déroulement du marché, et éventuellement décider d'arrêter ou de continuer.
Pour la consultation, vous faites une publication, et vous verrez qui sollicite un dossier. Vous ne pouvez refuser le dossier à quiconque.