Nouveau CCAG-Travaux - art. 4

[Audrey]

Bonjour à tous les forumeurs,

J'ai lu (ou entendu, je ne trouve plus la source) que si un marché lancé par un pouvoir adjudicateur comporte plus de pièces contractuelles que celles listées à l'art. 4 du nouveau CCAG-TRVX (ex. : mémoire technique du candidat) ou moins de pièces (ex. : la D.P.G.F.), il faudrait déroger à l'article 4.1 du CCAG ?

Quelqu'un peut-il confirmer ce point ?

Merci à l'avance.

[RV]

Cela me parait évident mais les évidences....
Si vous demandez des docs supplémentaires non listés dans le CCAG, vous y dérogez de facto.

[lepouch]

Bonjour,
Je ne suis pas tout à fait d'accord car l'article 4.1 concerne l'ordre de priorité.
Si vous modifiez cet ordre, il faut déroger.
Si vous modifiez la liste en retirant des pièces, pas de problème l'ordre restera le même.
Par contre, si vous en rajoutez et si ce n'est pas une annexe de l'AE, alors il faut déroger et préciser comment cette pièce s'insère dans l'ordre de priorité.