CCAG Tr/décision poursuivre

[Kpiaf]

au vu de l'art 15.4.3 il me semble que c'est simple :
vous avez un montant de travaux M
l'entreprise est tenue de vous annoncer l'atteinte/dépassement de ce montant 15.4
si pas informé au titre du 15.4 l'E doit arrêter
dix jours avant l'atteinte de la date annoncée le MOE doit notifier l'arrêt sinon l'E peut continuer jusqu'à l'atteinte du montant déterminé au 15.3  M+5% si à PGf, M+25% si à PU puis arrête !
donc si le marché n'a pas prévu de décision de poursuivre le système se bloque de lui même. ce n'est pas une dérogation au sens strict mais plutôt la nécessité de prévoir le principe des décisions de poursuivre au delà des dits montants  et la nécessité de notifier la décision de poursuivre pour maîtriser le montant engageant le MO.

Voilà, c'est précisément ce sur quoi je voulais revenir mais je note que la chose est inutile tant speedy est efficace sur les questions de MP de travaux et de MO !
Merci speedy ! :-)

[karaba]

une autre question peut-être un peu idiote....

Le PA devra toujours passer un avenant même à posteriori pour valider le montant du marché augmenté et permettre le paiement au niveau de la paierie ?

[lepouch]

Je pense que c'est la décision (acte unilatéral) qui fixe le nouveau montant du marché.

[goran]

les avenants vont bien rester quand on aura de nouveaux prix ? nan ?

[speedy]

oui à MAM
oui il faudra des avenants ou des décisions de poursuivre  (oui à Lepouch) mais penser à l'habilitation du signataire ....

[speedy]

c'est utile, je crois qu'il faut mettre ceci sur la quantité de textes à assimiler,
merci pour tout ce travail et cette mise à disposition.

[goran]

quantités de textes oui Speedy, auxquels il faut ajouter le fait que nous travaillons tous à temps (largement) plein ...

[Kpiaf]

Bien d'accord, même moi je n'arrive pas à suivre à mettre en ligne et mettre à jour les textes avec rapidité.
Dominique

Normal... un jour - en marchés publics ou pas - fait toujours 24 heures...
Difficile de tout assimiler quant il y a, par ailleurs, la journée de travail à abattre.
J'ai mis 5 jours complets à digérer le CCAG travaux... Sans rien faire d'autre (pendant mes vacances... et sans congés payés ! ;-)