Moe et sans suite marché travaux

[lila]

Bonjour à tous, problème urgent à régler avant noël !

Soit un marché de maîtrise d'oeuvre attribué dans le cadre d'une opération de travaux ; le marché de travaux a été lancé mais pour des raisons d'intérêt général il va être déclaré sans suite. Qu'est ce que je fais du marché de Moe ? Faut-il le résilier, ou devient-il caduque du fait de l'arrêt de la procédure travaux associée ? Rien n'a été prévu dans le marché de Moe à ce sujet.

merci pour vos réponses.

[speedy]

le marché de travaux est sans suite, soit,
pour quelle raison ?
mais l'opération est elle également bloquée ? abandonnée ? à reprendre dans quelque temps ?
les problèmes de propriété intellectuelle doivent vous guider dans votre réflexion ....

[lila]

Oui l'opération va être abandonnée pour être relancée dans les règles et précisée (besoin initial mal défini et marché pourri à l'arrivée). Donc travaux relancés, programme différent, délais modifiés... mais que devient le marché de maîtrise d'oeuvre ? il semble que lui aussi a été super mal ficelé et que le souhait serait de pouvoir le reprendre et le modifier en conséquence.

[speedy]

vous ne répondez pas à la question sur la propriété intellectuelle ; envisagez vous de réutiliser le travail fourni par le MOE ? si oui peut être un avenant possible..... manquent des éléments ....

[lila]

Oui en effet speedy je ne réponds pas à la question parce que pour l'instant je ne dispose pas non plus de beaucoup d'éléments.....néanmoins ma question pourrait être est-on obligé de garder le même marché de Moe ? n'y a t-il pas moyen d'y mettre un terme du fait de la déclaration sans suite de la procédure de lancement des travaux ? en fait son marché est tellement mal ficelé qu'il serait souhaitable d'y mettre un terme et de repartir sur un autre ; mais alors se pose la question des droits liés aux études et documents qu'il a réalisés. Si son marché est résilié pourra t-on faire usage de ces éléments compte tenu du fait que le marché de Moe est silencieux sur ce point ?

[speedy]

chaque cas est un cas particulier, il faut aborder ce point pour établir un avenant de "sortie honorable" pour les deux parties...