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marché à lots

Démarré par ck, Décembre 16, 2009, 04:18:36 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ck

Marché à lots et reconductions (marché de maintenance

Question posée : peut-on ne reconduire qu'un seul lot
Ma réponse : oui à condition de le prévoir dans l'acte d'engagement (1 acte d'engagement /lot) et dans la publicité.

Qu'en pensez-vous et est-ce que j'oublie quelque chose ?

Merci

Michel

presque
OK sur le fond,
mais pas sur la terminologie employée !
Ce n'est pas vos marchés qui sont à lots, mais votre consultation préalable aux marchés, qui l'était.
Un fois les marchés signés, la consultation est "oubliée"
et vous appliquez les clauses de votre contrat (marché)
et si l'une d'elles dispose que vous puissiez reconduire le marché . . . b'en vous appliquez le contrat.
Et ceci quelques soit les autres contrats qui ont pu être signés (ou pas) à l'issue de la consultation qui a eu lieu il y a . . . quelques temps.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Michel

EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

ck

Tout à fait OK Michel, je me suis mal exprimée