Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

Une consultation avec plusieurs attributaires?

Démarré par pil, Décembre 14, 2009, 03:02:02 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

pil

Bonjour,

Nous organisons un cycle de conférences en matière d'aménagement d'un quartier (transports, logements...).
Pour ces conférences, nous souhaitons faire appel à 3 architectes qui interviendront sur les mêmes thèmes pour présenter une idée dans la matière et animer les conférences.
Si je lance une procédure, j'aurais donc 3 attributaires pour le même besoin...

Ca ne vous choque pas?...

Arès

Non ça ne me choque pas puisque j'ai lancé un marché à bons de commande avec plusieurs prestataire dans le domaine de la photo en application de l'article 77 du code : marché multi-attributaire.

pil

merci de votre réponse.

Cependant, à la différence d'un marché à bons de commandes multi attributaires (pour chaque bon de commande, vous choisissez un des prestataires retenus au départ), il s'agit pour nous de confier exactement la même mission à nos trois prestataires avec le même rendu attendu et la même prestation d'animation.

Arès

dans ce que je fais pour mon marché photo je fais la meme chose. les bons de commande émis concernent la même prestation.

pil

OK

Si je comprends bien, vous demandez à chaque fois à plusieurs attributaires de réaliser le même bon de commande?

chaque bon de commande est donc payé plusieurs fois ?

pil

J'avance dans ma réflexion et au final je pense que seules deux solutions seraient possibles:

- un marché unique décrivant précisément la prestation souhaitée, à charge pour les architectes de se grouper entre eux pour répondre;

- ou un marché à bons de commandes multi-attributaires avec pour chaque mission le même bon de commande émis à destination des trois titulaires qui doivent l'exécuter en même temps.


Ces deux solutions vous paraissent-elles viables (juridiquement et pratiquement)?...