fixation rémunération définitive du MOE

[zette]

pour un marché de MOE (procédure formalisée dérogeant au concours),  la formulation suivante pour le calcul de la rémunération définitive du MOE est-elle possible ?

Si le coût prévisionnel proposé n'est pas égal à la part de l'enveloppe financière affectée aux travaux, l'avenant permettant de fixer le coût prévisionnel fixe également le forfait définitif de rémunération.
Celui-ci s'obtient alors en appliquant au forfait provisoire un coefficient de correction calculé en fonction notamment de la complexité de l'affaire, coefficient déterminé d'un commun accord entre le maître d'½uvre et le maître d'ouvrage.

Cette formule reviendrait donc à ne pas trop figer à l'avance par une formule mathématique la façon de calculer la rémunération définitive du MOE. J'ai l'impression que rien ne l'empêche dans la loi MOP...qu'en pensez-vous?

[lepouch]

Bonjour,
Je préfére ce "style" de rédaction :
Lorsque le coût prévisionnel proposé par le maître d'oeuvre après les études d'APD et accepté par le pouvoir adjudicateur est supérieur à l'enveloppe financière affectée aux travaux, un avenant fixe le forfait définitif de rémunération si le dépassement de l'enveloppe résulte de modifications substantielles du programme demandées par le pouvoir adjudicateur et que cellesci justifient la modification du forfait de rémunération.

[speedy]

inutile d'écrire qu'il y aura un avenant c'est la règle pour modifier un contrat !
donc j'écris ce qui se passe avec le taux de réduction des honoraires !!! et point besoin d'avenant ....
idem si bonne surprise pour une augmentation de la rem
donc  inverse à l'évolution du coût des travaux !!!!

[shorty]

Un peu le meme sujet donc je post ici

j'ai mis dans ma consultation :
"La proposition financière inscrite sur l'acte d'engagement précisera un taux d'honoraires (%) rapporté au montant des travaux réalisés en ¤ TTC.

Montant de l'offre :

Je me soumets et m'engage envers la ville de Templeuve à exécuter le marché visé ci-dessus pour lequel je consens le prix proposé de ........................."

Donc bien travaux réalisés donc je me base uniquement sur le taux d'honoraires.

Est ce que vous etes d'accord avec ca ?

La MOE se base sur le montant quel a inscrit ?

Qui a raison ?

[lepouch]

Il est dangereux d'indiquer le % pour la rémunération, ne parler que de montant forfaitaire.

[speedy]

idem
dérapage des coûts prévisible donc à revoir

[mighty]

Justement j'en profite à ce sujet car moi mes techniciens ne font que des marchés de Moe avec un % de rémunération. Ce qui engendre pas mal de perturbations. Je n'y comprends encore pas tout (vu que je ne connais rien là dedans) mais à chaque fois la rémunération change quand même grandement ! N'y a t il pas une solution pr que l'on évite les dérapages ?
La rémunération forfaitaire ?

[Giorgio]

Justement j'en profite à ce sujet car moi mes techniciens ne font que des marchés de Moe avec un % de rémunération. Ce qui engendre pas mal de perturbations. Je n'y comprends encore pas tout (vu que je ne connais rien là dedans) mais à chaque fois la rémunération change quand même grandement ! N'y a t il pas une solution pr que l'on évite les dérapages ?
La rémunération forfaitaire ?

Bonjour, j'ai un peu les mêmes interrogations que Mighty. C'est comme ça que fonctionnent mes techniciens , comment appliquer rémunération forfaitaire et coefficient de complexité?

Ps: désolé de m'incruster dans ce sujet comme cela

[lepouch]

Rien n'empêche de calculer (dans le cadre d'une négociation) le forfait de rémunération à partir d'un pourcentage des travaux, mais ensuite, il ne faut pas le faire apparaître dans le marché pour ne pas avoir un "calcul automatique". En effet, le Moe aura tendance à laisser "partir" l'enveloppe travaux puisqu'il touchera plus d'argent (en %)

[speedy]

plein d'échanges là dessus dont : http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=6877.0