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actualisation ou révision

Démarré par miylli, Décembre 08, 2009, 08:52:32 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Michel

L'actualisation est quelque chose qui s'adresse aux prix FERMES.
Donc si les prix ne sont pas fermes mais révisables, on dira "Révision" ; mais au final c'est l'application d'une formule , point barre.
Vous pouvez aussi faire une révision des prix chaque mois (ou trimestre, ou 50 j. ou . . .) si vous le voulez (pourvu que votre formule soit applicable = indices parus)
Voir le Décret 2001-738 du 23 août 2001 (mais il y a peut-être plus récent)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

miylli

Donc si je mets une phrase du style: "Les prix sont fermes et actualisables pendant la première année du marché [...]Ils sont ensuite révisables. Cette révision intervient au plus tard à la date anniversaire du marché par application de la formule suivante :[...].", c'est ok?

Ororo Munroe

Citation de: miylli le Décembre 09, 2009, 01:39:03 PM
Donc si je mets une phrase du style: "Les prix sont fermes et actualisables pendant la première année du marché [...]Ils sont ensuite révisables. Cette révision intervient au plus tard à la date anniversaire du marché par application de la formule suivante :[...].", c'est ok?

cf CMP
les prix sont actualisables si le délai entre l'établissement des prix et le début d'exécution des prestations est supérieur à 3 mois ...
Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

R.J

Citation de: Ororo Munroe le Décembre 09, 2009, 01:54:49 PM
cf CMP
les prix sont actualisables si le délai entre l'établissement des prix et le début d'exécution des prestations est supérieur à 3 mois ...

.... s'il ne s'agit pas de prix révisables comme le rappelle justement Michel ....

Un prix ferme, actualisé, puis révisable .... C'est un prix révisable. La question est alors celle de la périodicité de la révision.

Kpiaf

L'article 18 II. CMP précise qu'on a soit un prix ferme, soit un prix révisable ; mais un prix ne pas être ferme (avec actualisation ou pas) et révisable.
"Cedant arma togae"
Cicéron

miylli

je vois que j'ai déchainer les membres héroiques!!
je vais donc vous suivre vu que vous êtes héroiques!! mes prix sont révisables! et donc je mets quoi comme phrase vue que j'ai quand meme plus de 3 mois entre la date d'établissement des prix et l'exécution des prestations??????

Kpiaf

Citation de: miylli le Décembre 09, 2009, 02:55:57 PM
je vois que j'ai déchainer les membres héroiques!!
je vais donc vous suivre vu que vous êtes héroiques!! mes prix sont révisables! et donc je mets quoi comme phrase vue que j'ai quand meme plus de 3 mois entre la date d'établissement des prix et l'exécution des prestations??????

Si ton prix est révisable (donc ni ferme, ni actualisable ! :-), la question n'est pas de savoir si plus de trois mois s'écouleront entre la date d'établissement des prix et celle du début d'exécution mais, comme le dit R.J, celle de la périodicité de la révision qui dépend grandement de l'objet de ton marché.
(Sachant également qu'une périodicité très courte, c'est très lourd à gérer et que les services financiers risquent d'éprouver à ton endroit une haine profonde et durable ! :-)
"Cedant arma togae"
Cicéron

miylli

Ca y est c'est clair! j'ai compris! révision à la date anniversaire, ca devrait allé pour un site internet non!?

jéjé

Citation de: miylli le Décembre 09, 2009, 03:30:46 PM
Ca y est c'est clair! j'ai compris! révision à la date anniversaire, ca devrait allé pour un site internet non!?
oui, il me semble qu'une périodicité annuelle est adaptée à ce type de marché