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Marché d'assurances

Démarré par FD, Novembre 03, 2009, 03:41:03 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

FD

Bonjour,
Le marché d'assurance DO de ma société vient à terme au 31/12 de cette année.
Je ne parviens pas à rassembler tout les éléments pour monter mon dossier de consultation et plus le temps passe, plus le temps ... :)
Bref, mon planning ne me permet plus de notifier le nouveau marché avant le 31/12 (mais plutôt au 31 janvier 2010).
Comment faire pour poursuivre l'exécution du marché de notre assureur DO actuel au moins jusqu'au 31/01/2010 ?
Est ce possible ?

Merci d'avance.

cpamoa


Ororo Munroe

Une partie de la Bible n'a jamais été reconnue. Elle abordait la vie de Ododo.  Cette partie se nomme désormais Code de la commande publique...

cpamoa

donc je ne comprends pas la durée d'une do est assise sur le bien construit, vous n'avez pas à relancer de consultation, quel est le problème en étant précis pour que je puisse vous aider ?

FD

Bonjour,

Le contrat est assis sur els honoraires de l'assureur, qui lui assoit ses honoraires sur le bien construit. il est donc nécessaire sur un contrat de 3 ans de formaliser une nouvelle consultation.
L'assureur assure le bien à compter de la mise en chantier de l'opération, or mon contrat ne prendra effet que fin janvier et certaines mises en chantier sont prévues début janvier.
Que faire ?
Merci de votre aide