avenant ou marché complémentaire ?

[cat51]

Bonjour,

Pour un gros marché de travaux, le Moe vient de m'informer que le titulaire du lot gros oeuvre a remarqué une erreur dans le marché : 700 m² de planchers non pas été pris en compte soit + 80 000 ¤ !!!! Cela résulte d'un erreur du Moe...grr...

Comment faire sachant que le marché a déjà été notifié : un avenant ou un marché complémentaire pour prestations similaires ? quels sont les avantages et inconvénients de chacun ?
A noter que les marchés complémentaires ont été prévus au marché et que la +value représenterait 2,60 % du marché.

Merci pour votre aide

[tragique_fernand]

Si tu es à prix global forfaitaire, l'entrepreneur doit vérifier les métrés du DCE établis par le maître d'oeuvre avant de déposer son offre, sinon le caractère forfaitaire du prix permet de régler le coût de l'ouvrage quelque soit les quantités mises en oeuvre.

[cat51]

Nous sommes effectivement en prix global et forfaitaire. Donc l'entreprise n'aurait pas droit à ce montant en + ?
Si l'on souhaite quand même régulariser les choses comment faire ?

[cat51]

C'est pas vrai... je viens de me rendre compte que le Moe n'a indiqué dans aucun document du marché la possibilité de recours aux marchés complémentaires pour des prestations similaires...
Je l'avais par contre indiqué dans mon AAPC (options au sens européen) : est-ce suffisant ?

Merci d'avance

[speedy]

oui
mais sur le fond du paiement : si sur plans et sur CCTP ces travaux sont dus autitre du forfait, ce serait une libéralité donc favoritisme .... attention au retour de manivelle ....

[cat51]

En même temps c'était pas évident à détecter et résulte entièrement d'une faute du Moe. Faut-il pénaliser l'entreprise pour cela ?

[speedy]

analyse de risques en fonction du contexte, à vous de voir

[tragique_fernand]

En même temps c'était pas évident à détecter et résulte entièrement d'une faute du Moe. Faut-il pénaliser l'entreprise pour cela ?

Il y a aussi une faute de l'entreprise qui n'a pas vérifié les métrés sur les plans de l'architecte :-)

[speedy]

avant de parler de faute de l'entreprise faut vérifier le dossier, personne n'a répondu à mes questions : tout apparaît sur les plans et dans le CCTP ?

[cat51]

En réponse à Speedy : apparement ce n'était pas clair dans le CCTP.

[speedy]

à partir de là c'est de la négociation

[cat51]

Je remonte ce post :

qqn peut-il me confirmer que si les MN pour prestations similaires étaient prévus dans l'AAPC mais pas dans les documents du marché, je peux suivre cette procédure ?

Merci d'avance

[speedy]

c'est un probleme de mise en concurrence : si à l'AAPC c'est OK