AAPC au Joue : accord-cadre ?

[Boris]

Dans le cadre d'un marché de transport, le marché est établi selon un prix unitaire à la tonne. Pour éviter toute dérive du marché un maximum est prévu au marché (400 000 e HT).

Il ne s'agit pas vraiment d'un MBC, mais plutôt d'un marché à prix unitaires (paiement sur facure mensuelle en fonction des quantités réellement transportées)

Dès lors, pensez-vous qu'il faut dans l'avis indiquer qu'il s'agit d'un AC au sens européen ?

Merci

[Boris]

Personne ?

[acheteur]

C'est un marché à bons de commande dans le sens où les quantités ne sont pas connues. (prévoyez-les BDC dans le marché)
Donc oui accord-cadre pour l'AAPC.

[Boris]

Ben justement il n'y aura pas de BDC. Le prestataire vient chercher régulièrement les boues à la station d'épuration mais on ne peut pas définir à l'avance les quantités.

A la fin du mois, il nous facture en fonction des quantités réellement transportées (pesée au centre de compostage).