marché de fourniture de télécommunication

[pépita]

nous devons lancer prochainement un marché de fourniture de télécommunication, quel CCAG est applicable pour ce genre de marché? CCAG TIC? CCAG FCS
merci d'avance

[Berthold]

On a toujours utilisé le CCAG FCS (trois marchés de télécommunication préparés avec deux cabinets spécialisés différents).

[Michel]

Il n'y a aucun CCAG qui soit obligatoire pour un marché quelconque.
A vous de les lire et d'en choisir un ; ou aucun et de vous écrire le votre.
Si vous le souhaitez, vous avez le droit de prendre le CCAG Travaux pour vos lignes de télécomm !
Certe c'est particulièrement inadapté, mais vous êtes libre de votre choix !
le signataire aussi est libre de signer le contrat (marché) ou pas.