Prix ferme et révisable

[roger]

Bonjour,

Soit un marché de prestations intellectuelles fractionné en une tranche ferme et une dizaine de tranche conditionnelles.

La tranche ferme doit s'exécuter sur une dizaine de mois. Les tranches conditionnelles sont susceptibles d'être affermies un an ou deux après la notification du marché.

Dans de telles conditions, est-il concevable de prévoir une clause d'actualisation pour la tranche ferme et une formule de révision pour les tranches conditionnelles ?
Je me dis que non, car un marché est soit à prix révisable, soit à prix ferme. Alors je penche pour la seule clause d'actualisation, seule véritable obligation, et sachant que les tranches conditionnelles sont de loin très inférieur en montant à celui de la tranche ferme.

Auriez-vous la même analyse ?

[Michel]

Le découpage n'a pas a entrer en ligne de compte.
Vous faite un marché à prix révisable, et basta . . .
Où est votre problème ?
Année 1 : pas encore de révision (TF faite)
Année 2 : une révision (2 TC faites par exemple)
. . .

[roger]

Le problème (le scrupule), c'est que le montant des tranches conditionnelles n'est vraiment pas significatif par rapport au montant de la tranche ferme. Et que réviser les tranches conditionnelles n'aura qu'un infime impact financier.