Avis de pub/ accord cadre

[leliie]

Bonjour,

J'ai 2 questions à poser sur le forum :
- la vérification des certificats fiscaux et sociaux n'est pas réalisée au stade de l'accord cadre mais au stade de chaque marché subséquent?
- la réduction de 7 jours des délais de pub en AOO est possible "en cas d'envoi de l'avis par voie électronique" :  la saisie en direct sur le BOAMP vaut-elle "envoi par voie électronique"?

Merci par avance!

[chamoibabilleur]

question 1 : pour les deux AC que j'ai fait j'ai vérifié au stade de l'AC
question 2 : oui

[Kpiaf]

Idem chamoibabilleur mais je redemanderai un DC 6 lors de l'attribution d'un MS si plus de 6 mois se sont écoulés entre l'attribution de l'AC et celle du MS.

[leliie]

merci bcp!