tranche conditionnelle

[furette]

Bonjour,

Soit un marché de travaux dont un lot entier est en fait une tranche conditionnelle. Ce lot ne fait pas du tout partie de la tranche ferme. Dès lors, peut-on attribuer un lot dont la réalisation est incertaine puisque par définition une TC est incertaine?

[ddavid]

un lot en tranche conditionnelle!! euh comment vous faites ça?
le plus simple à mon avis c'est de déclarer sans suite ce lot

[speedy]

vous attendez la décision puis vous consultez si nécessaire .....

[Michel]

? ? ? que ne mélangez-vous pas ?
Un lot de consultation est un tout attribuable de manière autonome à un soumissionnaire, par un contrat (marché).
Une tranche est un morceau de contrat (marché) qui est "autonome" et peut être ferme ou conditionnelle.
Un marché doit disposer au moins d'une tranche ferme (quoique . . .  on peut bien faire des marchés sans minimum !)

[RV]

Bonjour,

Soit un marché de travaux dont un lot entier est en fait une tranche conditionnelle. Ce lot ne fait pas du tout partie de la tranche ferme. Dès lors, peut-on attribuer un lot dont la réalisation est incertaine puisque par définition une TC est incertaine?

Ne pourriez-vous pas transformer ce "lot" en TC du lot dont vous êtes sûr de réaliser en TF??

[Naydje]

? ? ? que ne mélangez-vous pas ?
Un lot de consultation est un tout attribuable de manière autonome à un soumissionnaire, par un contrat (marché).
Une tranche est un morceau de contrat (marché) qui est "autonome" et peut être ferme ou conditionnelle.
Un marché doit disposer au moins d'une tranche ferme (quoique . . .  on peut bien faire des marchés sans minimum !)

hep hep Michel, l'article 72 ne laisse pas de doute : "Le marché à tranches conditionnelles comporte une tranche ferme et une ou plusieurs tranches conditionnelles." Le régime des MBC sans minimum est un autre problème.

Sinon tout comme Michel.