Marché de maîtrise d'oeuvre et marché d'OPC

[Choup]

bonjour,

Ma collectivité à lancé puis attribué un marché de maîtrise d'oeuvre avec mission de base. Pour des raisons qui m'échappent (faut que j'éclaircisse ça) la mission ne comprend pas l'OPC.
du coup j'ai lancé un marché d'OPC à part. On a retenu un maître d'oeuvre qui s'est révélé être celui de l'opération.
Mon DG nous interroge ainsi sur deux points :
- peut-on accepter la candidature du maître d'oeuvre de l'opération vu qu'il se retrouve de fait avantagé (connaissance du projet, déjà sur place donc moins de frais et du coup moins cher) ?
- peut-on rattacher par voie d'avenant le marché d'OPC au marché de maîtrise d'oeuvre ?

Je sèche sur ces deux points. Ca n'a pas géné ma responsable apparemment et c'est moi qui suis coincée en son absence !!!
Merci

[speedy]

bonjour,

Ma collectivité à lancé puis attribué un marché de maîtrise d'oeuvre avec mission de base. Pour des raisons qui m'échappent (faut que j'éclaircisse ça) la mission ne comprend pas l'OPC.
du coup j'ai lancé un marché d'OPC à part. On a retenu un maître d'oeuvre qui s'est révélé être celui de l'opération.
Mon DG nous interroge ainsi sur deux points :
- peut-on accepter la candidature du maître d'oeuvre de l'opération vu qu'il se retrouve de fait avantagé (connaissance du projet, déjà sur place donc moins de frais et du coup moins cher) ? oui
- peut-on rattacher par voie d'avenant le marché d'OPC au marché de maîtrise d'oeuvre ? non y a de la jurisprudence : vous changez l'objet du marché
Je sèche sur ces deux points. Ca n'a pas géné ma responsable apparemment et c'est moi qui suis coincée en son absence !!!
Merci

[Choup]

Bon ça me rassure c'est ce que je pensais dire à mon DG, vous avez une jurisprudence sous le coude ??

[onyx]

Je remonte ce message pour la "jurisprudence sous le coude" ...
Si quelqu'un a ça quelque part...

[speedy]

elle existe mais je n'ai plus la référence :-((((

[onyx]

elle existe mais je n'ai plus la référence :-((((

Et si je suis réhabilitation, que j'ai de ce fait passé un marché de maitrise d'oeuvre par le biais d'une procédure négociée dérogatoire au concours (telle que prévue par le code, avec un montant estimé à l'époque supérieure au seuil MAPA, donc niveau de pub maximal), que le montant d'une éventuelle mission OPC a été demandé à toutes les équipes pendant les négociations, que cette mission n'a pas été notifié au lauréat, mais que ma pub et mon RC prévoyait un recours possible aux marchés 35 II 6°? Ne pensez vous pas que je puisse directement attribuer cette mission OPC à mon maitre d'oeuvre?

[speedy]

non

[onyx]

non

Et pourquoi pas ?
Il s'agit d'une prestation similaire (élément de mission de MOe prévue par loi MOP et ses textes d'applications), le montant total envisagé a été pris en compte lors de la mise en concurrence, et le premier marché indique la possibilité de recourir à cette procédure, et je suis dans les 3 ans à compter de la notification du marché initial. Franchement...

[speedy]

1- parce que changement dans l'objet du marché
2 - parce que jurisprudence ....

[goran]

c'est curieux, mon logiciel me propose les choix suivants en moe :
- OPC :
1) confiée au moe
2) non confiée au moe
3) confiée ultérieurement au moe

[lepouch]

Bonjour,
Même avis que Speedy : il faut consulter spécifiquement pour l'OPC.
Au delà du problème posé par un avenant ou marché complémentaire pour ce type de prestations; je trouve pertinent de ne pas laisser toutes "les clefs du chantier" au MOE.
En effet, un OPC différent du MOE (un vrai professionnel) est souvent le gage d'un meilleur suivi : pour les entreprises, il y a moins de confusion (une réunion spécifique avant celle du MOE).
Je vous conseille donc une nouvelle consultation !

[onyx]

Bonjour,
Même avis que Speedy : il faut consulter spécifiquement pour l'OPC.
Au delà du problème posé par un avenant ou marché complémentaire pour ce type de prestations; je trouve pertinent de ne pas laisser toutes "les clefs du chantier" au MOE.
En effet, un OPC différent du MOE (un vrai professionnel) est souvent le gage d'un meilleur suivi : pour les entreprises, il y a moins de confusion (une réunion spécifique avant celle du MOE).
Je vous conseille donc une nouvelle consultation !

Completement d'accord avec vous sur le fait qu'on gagne grandement en efficacité, en terme de suivi notamment, lorqque et MOe et OPC sont différencié. Cela dépend cependant de la taille du chantier.
Dans mon cas, le Moe sous traiterai la mission OPC à un vrai professionnel, ce qui permet, aux yeux des entreprises, de bien les différencier. Ça marche très bien quand le Moe n'a pas de problème d'égo (ça existe), ça surrajoute au côté théatral des réunions de chantier, c'est assez sympathique.

Je n'estime pas que rajouter une mission de maitrise d'½uvre (en tout cas définie comme telle par loi Mop) à un marché de maitrise d'½uvre change de quelque façon que ce soit l'objet du marché.
Et je suppute que la jurisprudence dont parle speedy traitait d'un marché de MOe passé en MAPA (ou certainement MSFP à l'époque), auquel a été rajouté une mission OPC en cours d'exécution, ce qui a fait "pété les seuils", amenant le juge à décider que le marché aurait du être passé sous la forme du concours. Ce n'est pas mon cas.

Quelqu'un voit-il à quelle jurisprudence speedy fait référence??

[afeco]

Ouh là, pour avoir testé les deux on préfère avoir un maître d'oeuvre qui soit OPC, c'est beaucoup plus facile à gérer ! Il n'y a qu'un interlocuteur, pas de pertes de temps dans la transmission des situations (parce qu'un OPC rajoute un maillon à la chapine et on n'a pas les décomptes dans les 10 jours comme demandé...), pas de "c'est pas moi c'est l'autre" bref on évite maintenant le plus possible d'avoir un OPC et un maître d'oeuvre.

D'ailleurs, à ce sujet, la collectivité peut-elle assurer l'OPC ??