Index TP01 + BT01

[FPNALS]

Une petite question,

le nouveau CCAG dit que l'on peut utiliser le BT01 et TP 01, mais n'at il pas eu une juridprudence affirmant que cela était trop général?

merci...

[Kpiaf]

C'est une solution par défaut... qu'il vaut mieux éviter autant que faire ce peu ;-)
Je ne crois pas qu'une JP interdise leur usage ; en revanche, le ministère "était" clairement hostile à l'emploi de ces index trop génériques.
Ce qui a de quoi laisser perplexe mais bon, ce n'est pas non plus obligatoire, bien au contraire (dans la mesure où c'est quasiment en opposition avec la lettre de l'article 18 V. du Code).

[Th G]

Cf cette intervention de Dominique Fausser

http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=7074.new#new

+ l'instruction du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil

http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Instructions/Instruction_2005-01-25-prix.htm

cordialement

Th G

[Kpiaf]

Cf cette intervention de Dominique Fausser
http://agorapublix.localjuris.com.fr/index.php?topic=7074.new#new
+ l'instruction du 25 janvier 2005 relative à la prise en compte des évolutions des coûts dans la fixation des prix des marchés publics de bâtiment et de génie civil
http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Instructions/Instruction_2005-01-25-prix.htm
cordialement
Th G

Non, je ne répondrai pas...

[speedy]

Une petite question,

le nouveau CCAG dit que l'on peut utiliser le BT01 et TP 01,  non, il dit que par défaut..... mais n'at il pas eu une juridprudence affirmant que cela était trop général?

merci...