délai de validité d'un bon de commande

[colibri]

Bonjour,

est ce qu'il existe des règles relatives au délai de validité d'un bon de commande dans le cadre d'un marché ?


un service souhaite commander sur un marché dont la durée est bientôt terminée. Imaginons que ma commande est notifiée au titulaire le 4 mars et que mon contrat se termine le 5. Quel est le délai de validité du bon de commande ? peut il dépasser 3 mois ?

merci à vous!

[Amidala]

Est ce que votre marché fait état d'un délai d'exécution des bons de commande?

De mémoire, une vieille réponse de la DAJ faisait état d'un délai "raisonnable"....

Attendez d'autres avis.

[Schlipomi]

Un BdC peut être émis jusqu'au dernier jour du marché avec un délai d'exécution conforme aux us et coutumes de la profession sans toutefois méconnaître l'obligation d'une remise en concurrence périodique.

Bref ça dépend de la durée initiale de votre marché, de vos prestations... et surtout...de vos obligations et contraintes opérationnelles.

Vérifier quand même ce qui a été prévu dans le marché pour les délais d'exécutions comme l'indique Amidala