Convention de groupement de commandes

[suzanne]

Bonjour,

On va passer une convention constitutive d'un groupement de commandes pour un marché à BC de 2 ans renouvelable 2 fois un an.

La convention doit-elle être conclue seulement pour la durée de la consultation jusqu'à la notif ou pendant toute la durée du marché y compris ses périodes de recondution ? J'hésite...

[R.J]

La réponse sera différente selon que la convention prévoit ou non de confier au coordonnateur la charge de l'exécution du marché au nom des membres du groupement.


Cordialement,

[suzanne]

OK, merci
Le coordonnateur n'est chargé que de la passation, donc la convention peut être conclue jusqu'à la notif. seulement.