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Offre ou prix anormalement bas ?

Démarré par maka88, Juillet 30, 2009, 04:59:18 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

maka88

Dans un marché de travaux avec BPU/DQE nous allons faire une demande de justifications de prix anormalement bas. C'est un peu ça qui me gêne dans la mesure où l'article 55 parle d'offre anormalement basse.

Biensur son offre est légérement plus basse que celui qui serait retenue sans justification de la société mais de ce coté, ce n'est pas aberrant. C'est juste certains prix qui sont totalement impossible au vu des prix du marché à respecter.

On verra les justif de la société mais sans celles-ci, peut-on vraiment se fonder sur ces prix bas pour rejeter l'offre. Vous connaissez des jurisprudence qui en parle, je n'en pas trouver.

??

Merci d'avance

Michel

Question et réponse obligatoire, avant de juger.
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

maka88

oui une demande ecrite sera faite et tout le toutime. C'est juste qu'à la fin, on risque plus de justifier anormalité sur certains prix du bordereau et DQE plutot que sur l'offre globale.

Alf

C'est cohérent.
Une offre est anormalement basse dans toute ses composantes.
Surtour lorsque le prix final est le résultat de plusieurs composantes.
Si une des composantes est sous évaluée, pour faire artificiellement baisser le prix global, alors l'offre est anormalement basse.
Je voudrais vivre en Théorie, car en Théorie, tout fonctionne.