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DAJ liste des textes à paraître en 2009

Démarré par agglo92, Juillet 24, 2009, 09:23:55 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

agglo92

Pour info, la DAJ vient de publier la liste des textes qui devraient paraître avant la fin de l'année 2009, et même pendant l'été...

http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/tableau-textes-en-cours.pdf

speedy

prévu :pris en application du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2009 fixant la liste des pouvoirs adjudicateurs soumis au seuil bas

c'est quoi le seuil bas ????????????????????????,,
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

tragique_fernand

même pas foutus de faire un rappel d'en-tête dans les tableaux tenant sur plusieurs pages :-)
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