Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

L'éternelle question : travaux ou services ?

Démarré par cat51, Septembre 18, 2008, 04:37:30 PM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Imprimer
En bas Pages1
Actions de l'utilisateur

cat51

jeudi 18 septembre 2008, 16:37:30
Bonjour,

Un marché d'entretien de cours d'eau (fauchage des berges, nettoyage, intervention en cas de crue...) relève-t-il du CCAG travaux ou services ?

Merci !!!

LILIPOP

#2
jeudi 18 septembre 2008, 17:11:31
moi j'avais mis marché de travaux d'entretien de cours d'eau , je m'suis pas posé trop la question...
c'est passé en tout cas

mighty

#3
jeudi 18 septembre 2008, 18:21:22
Et un marché de LLD est service parsk location ou fourniture parsk fourniture de voitures en location ?

speedy

#4
vendredi 19 septembre 2008, 08:27:11
Citation de: mighty le Septembre 18, 2008, 06:21:22 PM
Et un marché de LLD est service parsk location ou fourniture parsk fourniture de voitures en location ? faut regarder le cadre AAPC en II-1 - 2) a) fournitures....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

speedy

#5
vendredi 19 septembre 2008, 08:28:56
Citation de: cat51 le Septembre 18, 2008, 04:37:30 PM
Bonjour,

Un marché d'entretien de cours d'eau (fauchage des berges, nettoyage, intervention en cas de crue...) relève-t-il du CCAG travaux ou services ?

Merci !!!
du CCAG que vous décidez ! en plus les CCAG ne sont plus que facultatif.... sinon si la question porte sur le classement TRAV FOU/SERV il s'agit indiscutablement de services, voir le code CPV et la table de correspondance ( directive...)
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Imprimer
En haut Pages1
Actions de l'utilisateur