allotissement et seuil

[krole]

Bonjour,

J'ai un doute sur une pratique que j'ai depuis toujours :
un marché de fournitures à bons de commande avec mini et maxi, reconductible deux fois pour une durée de 3 ans max
j'ai deux lots
pour connaitre le seuil j'additionnais (le max du lot 1 x 3) + (le max du lot 2 x3) = mapa ou aoo selon le seuil

or on me certifie que le seuil se définit par lot et non par l'ensemble des lots car un lot = un marché

le souci rencontré est que si je tiens compte du max de chaque lot je suis en mapa mais si je fais le max de l'ensemble des lots je suis en aoo

Comment faites-vous ? et surtout sur quel article vous appuyez vous ?
Merci de votre aide

[Amidala]

Tu as raison, tu prends le max de tous tes lots !

Certes un lot = un marché mais c'est l'ensemble des lot qui font ta consultation/opération....

Il faut les renvoyer à la notion d'opération notamment dans la circulaire du CMP et les JP.

[Michel]

idem , bien sur.