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Notification à un groupement

Démarré par CMP m a tué, Juin 05, 2009, 10:15:01 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

CMP m a tué

Bonjour,

Je dois notifier un marché de maîtrise d'oeuvre à un groupement conjoint dont l'architecte est mandataire solidaire.

Dois-je envoyer la lettre de notif° originale uniquement à l'architecte ou faire un courrier de notif à chaque membre du groupement ?

Merci

BioMelon

Quelle est la personne notée dans l'article 1 de l'acte d'engagement qui agit pour le compte du groupement ?

CMP m a tué

c'est l'archi (mandataire). Le bureau d'études est co-traitant. Selon moi on doit l'envoyer qu'à l'archi

bermazu