Résiliation prestations intellectuelles

[Max P.]

Bonjour, je me demandais s'il était possible de résilier partiellement un marché public en l'absence de la mention de cette possibilité dans le CCAP.
Je rappelle que le CCAG PI est très vague à ce sujet et qu'il ne parle ni de résiliation totale ni de résiliation partielle des prestations.
Merci de vos réponses.

[tragique_fernand]

Bonjour, je me demandais s'il était possible de résilier partiellement un marché public en l'absence de la mention de cette possibilité dans le CCAP.
Je rappelle que le CCAG PI est très vague à ce sujet et qu'il ne parle ni de résiliation totale ni de résiliation partielle des prestations.
Merci de vos réponses.

faut mieux chouffer le CCAG-PI (articles 1x et 3x)

[Max P.]

toi - pouvoir parler normalement - langage intelligible ? - toi savoir faire réponse claire ?

[tragique_fernand]

toi - pouvoir parler normalement - langage intelligible ? - toi savoir faire réponse claire ?

eh les copaings me laissez pas tomber sur le coup-là :-) !!!

[speedy]

on peut toujours résilier, le problème c'est l'indemnisation du titulaire ....

[Max P.]

Est-ce qu'on peut résilier partiellement et si oui quelle est la base juridique de cela. Je sais trouver la base juridique de la résiliation totale, pour la partielle rien n'est dit. Je ne suis pas en plus un adepte du syllogisme consistant à dire que comme c'est pas interdit c'est autorisé. Exemple : en appel d'offres rien n'interdit d'auditionner les candidats pourtant personne ne le fait (a tort ou à raison d'ailleurs )

[speedy]

c'est quoi une résiliation partielle ? une modification de l'objet ? à analyser par avenant , non ?

[tragique_fernand]

Est-ce qu'on peut résilier partiellement et si oui quelle est la base juridique de cela. Je sais trouver la base juridique de la résiliation totale, pour la partielle rien n'est dit.

pas beau de dire des mensonges :-) l'article 1x (x étant compris entre 0 et 9) du CCAG en parle expressément ! en plus sujet déjà débattu sur le forum et l'ancien aussi :-)

[Max P.]

quel article précisément ?

[speedy]

art 17 et 18 ou il est question de l'arrêt des prestations....

[Max P.]

art 17 et 18 ou il est question de l'arrêt des prestations....

oui il est question de l'arrêt des prestations mais pas d'un anéantissement futur d'une partie des prestations c'est à dire concrètement d'une résiliation partielle

[tragique_fernand]

oui il est question de l'arrêt des prestations mais pas d'un anéantissement futur d'une partie des prestations c'est à dire concrètement d'une résiliation partielle

quelle est la différence entre l'arrêt des prestations à l'instant T et une résiliation partielle du marché ? :-)