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Convocation CAO membres titulaires et membres suppléants

Démarré par Estel, Mai 28, 2009, 03:24:47 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Estel

Bonjour,

Débutant depuis peu dans le champ des marchés publics, je me permets de poser des questions novices :
- quand on convoque la CAO, doit-on le faire seulement pour les membres titulaires dans un premier temps et si le quorum n'est pas atteint les titulaires + les suppléants ? Ou doit-on convoquer tout de suite titulaires + suppléants ?
- si l'ensemble des membres titulaires sont présents, les suppléants peuvent-ils venir ou non ? Si oui, ils n'ont pas de voix délibérative est-ce bien cela ?

Merci par avance pour vos réponses.

Bonne journée

bellecourgette

On doit convoquer et les titualires et les suppléants. Les suppléants ne peuvent pas siéger en surnombre d'où l'intérêt d'indiquer sur leur convocation que leur présence n'est requise qu'en cas d'absence d'un titulaire de la même liste.

Estel