Location stand - clause de rachat

[agglo92]

Bonjour,

Soit un marché de location d'un stand (pour un forum).

Peut-on prévoir qu'à l'issue du marché (la fin du forum) certains éléments du stand soient laissés à la personne publique, si on insère une clause de rachat dans le marché ?

Merci à tous !

[faribulle]

pas de problème il me semble si vous le prévoyez dès le début de la consultation.

[agglo92]

re bonjour,

et si je prévois que le transfert de propriété se réalisera sans contrepartie financière, une sorte de cession à titre gratuit, est-ce possible ?

merci à tous !

[faribulle]

mentionner mise à dispo avec option d'achat. Je pense qu'il vaut mieux faire chiffrer séparement le coût d'acquisition du stand.

[agglo92]

l'idée c'est de les obtenir à titre gracieux.

est-ce possible selon vous ?

[faribulle]

Même si vous le demandez à titre gracieux, je pense que le prix de rachat serait intégré dans le prix de la prestation globale.

[agglo92]

ah ok je n'avais pas compris le sens de votre remarque !

donc a priori, rien n'empêche de le préciser, sachant que le prix d'acquisition sera forcément inclus dans le prix de location ?

merci pour votre aide !

[faribulle]

oui (si les entreprises lisent bien le cahier des charges, elles répondront en conséquence).