AOO demande de confirmation de prix après ouverture de l'offre

[cacahuete]

Bonjour,
Suite à l'ouverture des offres en AOO nous avons constaté des prix manquants au BPU mais indiqués au DQE.
Peut-on demander à l'entreprise une confirmation de ses prix ?
Merci de votre aide.

[mighty]

Il y a deux alternatives : soit déclarer l'offre irrégulière car ne répondant pas à l'intégralité du DCE ou alors croire qu'il s'agit d'un simple oubli qui peut être rectifié à la lumière du DQE. Je demanderai la confirmation des prix. Cela ne mange pas de pain et cela peut rentrer dans le champ de la précision d'une offre. Dans la mesure où on a l'info mais on veut quand même se garantir.

A voir cependnant avec les autres car j'ai toujours un doute sur ce genre de point.

[CAPATL]

Je laisserai à la CAO le soin de décider, car de toute façon c'est dans ses attributions de poser les questions et donc de demander éventuellement au candidat de compléter son BPU..

[cacahuete]

Entre déclarer l'offre irrégulière et considérer qu'il s'agit d'un oubli, la marge est trop grande.
S'agissant du BPU qui est incomplet, je suis frileux pour interroger l'entreprise.
Peut-on s'appuyer sur un texte ou une jurisprudence ?

[bellecourgette]

C'est le BPU qui est complet et le DQE qui est incomplet? Si oui : comme Mighty

[cacahuete]

le BPU est incomplet et le DQE complet

[bellecourgette]

Voilà ce que je lis dans l"ouvrage "Droit des MP" du MTP :
"Si l'absence de signature de l'offre oblige l'administration à écarter l'offre (voir jurisprudence en ce sens), qu'en est-il d'autres hypothèses d'omission de la part de l'entreprise ? Par exemple, une omission du montant de l'offre...

Tout d'abord, il faut examiner si l'omission est visée par une disposition impérative du Code des marchés public. Ainsi le Code impose-t-il aux opérateurs économiques la signature de leurs offres (CMP 2006, art. 11 et 48).

On peut ensuite s'interroger sur le caractère essentiel ou non des données manquantes (cf. CE 8 mars 1996, M. Pelte, précité : « L'offre doit être chiffrée dans tous ses éléments ») ; cependant, l'omission du montant de l'offre n'a pas la même portée selon que le marché est conclu à prix forfaitaire ou à prix unitaire, à partir d'un bordereau annexe détaillé » (en ce sens, voir CCM, MP 1998/1, p. 3). Elle peut par ailleurs être délibérément exclue de l'acte d'engagement signé dans le cadre d'une procédure de passation d'un accord-cadre dont les stipulations réserveraient le chiffrage de l'offre au stade de la passation des marchés qui seront pris pour son application.

Enfin, si, au terme de ces deux démarches, il reste un doute sur l'attitude à adopter, on pourrait être tenté de considérer qu'alors même que l'administration ne serait pas tenue d'écarter l'offre, elle pourrait ne pas être obligée de la retenir. En effet, le juge administratif impose, dans certains cas, à l'opérateur économique une obligation de diligence (cf. TA Besançon 3 juillet 1997, req. n° 950309 : l'opérateur économique n'a pas, à tort, vérifié s'il était admis à présenter une offre). Mais la réponse est délicate car le climat ambiant est en faveur d'une certaine souplesse à l'égard des entreprises".

Je procèderai ainsi : soit vous pouvez reporter les prix du DQE sur le BPU et le BPU est alors complet : vous analysez l'offre. Soit vous ne pouvez pas le faire et vous ne l'analysez pas.

[cacahuete]

merci

[Michel]

Comment se fait-il qu'il y ait des prix dans un DQE ? document émis par la personne public à l'attention des candidats à titre purement informatif !
(et servant généralement à l'analyse des offres puis à allumer le barbecue du prochain WE)
A l'avenir, faites de bons documents et les candidats incultes ne se tromperont plus sur le document à remplir. (une règle : jamais la même information à deux endroits différents [autant que faire ce peu])
Reporter donc ces prix du DQE vers le BPU pour l'analyse.