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1 procédure 2 ccap

Démarré par mighty, Octobre 05, 2026, 06:11:24 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

mighty

Coucou les amis ! petite question pratico pratique. J'ai un marché de travaux que je vais lancer pour deux sites qui sont à côté. Vu les montants : 120 000 € et 250 000 €, les prescripteurs ne veulent pas scinder et lancer deux procédures. Ils veulent donc faire un seul marché avec 4 lots (why not).
L'articulation est un peu spécifique car ils veulent faire le site 1 puis basculer sur les travaux du site 2. très logique.

Aussi je me demandais comment j'allais faire. Est ce qu'il valait mieux faire un CCAP avec une articulation notamment sur la clause durée d'exécution des travaux et réception partielle puis définitive ?
Est ce qu'il faut 2 CCAP pour qu'on soit clair ?

Moi je partais sur un ccap pour les deux sites mais je me dis que cela va être une usine à gaz non ? Vous feriez comment vous ?

Les techniciens se sont pas emmerdés : ils ont fait deux CCTP, deux DPGF pour chaque lot.

hpchavaz

la dsistinction entre les sites semble a priori plus relever du/des CCTP que de CCAG.
Poiur le/les CCAG qu'elle serait la d'ifférence ?  Le calendrieir (mais est-ce du CCAP) ?  Les modalités d'évolution des prix ? Les pénalités  ? etc. ?

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

Citation de: mighty le Octobre 05, 2026, 06:11:24 PMCoucou les amis ! petite question pratico pratique. J'ai un marché de travaux que je vais lancer pour deux sites qui sont à côté. Vu les montants : 120 000 € et 250 000 €, les prescripteurs ne veulent pas scinder et lancer deux procédures. Ils veulent donc faire un seul marché  une seule consultation  :( avec 4 lots (why not). donc à la fin  4 marchés ! 
L'articulation est un peu spécifique car ils veulent faire le site 1 puis basculer sur les travaux du site 2. très logique.

Aussi je me demandais comment j'allais faire. Est ce qu'il valait mieux faire un CCAP avec une articulation notamment sur la clause durée d'exécution des travaux et réception partielle puis définitive ?
Est ce qu'il faut 2 CCAP pour qu'on soit clair ?

Moi je partais sur un ccap pour les deux sites mais je me dis que cela va être une usine à gaz non ? Vous feriez comment vous ?

Les techniciens se sont pas emmerdés : ils ont fait deux CCTP, deux DPGF pour chaque lot.
tu parles de 4 lots mais à la fin on ne sait plus ...2 CCTP par lot ça fait en réalité 8 CCTP c'est sur que ça fait compliqué !


faut revenir au besoin 
qu'est ce qui est certain ?  des travaux sur 2 sites  oui mais des travaux de même nature  et des enjeux similaires ? alors un seul CCAP oui,  mais un seul CCTP avec des annexes différenciées pour chaque site dont 1 pour la partie technique pure et une autre pour le planning et l'articulation des plannings par site ...

on peut gérer une réception unique globale comme une réception partielle par site , il suffit d'être clair dans le CCAP unique  :)

après si tu nous dis les différences qui justifierais un traitement différent dans le CCAP on peut aussi faire des renvoi dans des annexes différenciées comme pour le CCTP  :D
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

mighty

ben en fait à la base ce sont deux consultations qui devaient être faites. Mais ils disent que les montants sont trop faibles. par conséquent, ils gardent l'allotissement à x lots mais fusionnent les deux sites. Ce sont les mêmes travaux à réaliser.
Donc ils ne se sont pas emmerdés, ils ont gardé pour chaque lot les deux cctp, les deux dpgf. ça fait donc bien 8 cctp et 8 dgpf.

Donc tu me confirmes que je ferais qu'une seul ccap ?

speedy

oui on peut simplifier sauf si tu peux décrire des particularités à prendre en compte.... 
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

ppl

1 seul CCAP, qui prévoit des réceptions partielles.
Pour les délais distincts, à indiquer dans l'AE.

Vivaelparaguay

pardon mais en l'occurrence, on en est à un point où le CCAP à la rigueur, peu importe, il y a plus criant : 8 CCTP et 8 DPGF pour une même opération c'est totalement délirant, il faut que les techniciens rationalisent et simplifient, sinon ça va décourager des candidats et rendre les autres plus chers...

mighty

ben écoute apparemment c'est la pratique. Après honnêtement si c'est pour fusionner les documents. Autant les laisser séparer. Ce sera plus clair quand on sera à l'exécution technique et financière du site 1 et site 2 non ?

hpchavaz

Citation de: mighty le Octobre 06, 2026, 12:18:30 PMAutant les laisser séparer. Ce sera plus clair quand on sera à l'exécution technique et financière du site 1 et site 2 non ?
Au contentieux certainement.

Pour autant lors de l'exécution, encore faut-il que les document soient ouverts.
J'ai bien peur que une personne tintervenant sur deux lots n'en ouvre qu'un, au mieux.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.